ÉLECTIONS DES OFFICIERS DU CONSEIL
La période des élections se tient chaque année entre le 15 mai et le 15 juin. La date des élections, l’heure et l’endroit doivent être signifiés aux membres lors d’une assemblée générale précédente. Un rappel par téléphone ou par courrier est recommandé.
L’Assemblée Générale choisit un président d’élection; la coutume veut que ce soit le Député de district, mais ce rôle ne lui est dévolu d’office. Le président d’élection demande à l’assemblée de choisir un secrétaire d’élection et deux scrutateurs. Toutes ces personnes ne peuvent être candidats.
Les postes en élection sont dans l’ordre
Grand Chevalier, ______________________________________
Député Grand Chevalier, _______________________________
Chancelier, ___________________________________________
Secrétaire archiviste, ___________________________________
Secrétaire-Trésorier, ___________________________________
Cérémoniaire, _________________________________________
Syndic 1 ère année (et s’il y a lieutous les autres postes de syndics vacants pour la balance du terme),____________________
Avocat, _______________________________________________
Sentinelle intérieur, ____________________________________
Sentinelle extérieur.____________________________________
Les postes suivants ne sont pas en élection
Secrétaire Financier (nommée par le Chevalier Suprême sur recommandation du Conseil des Syndics),
Aumônier,
Intendant,
Porte-drapeau,
Ex-Grand Chevalier,
Syndics de 2 è & 3 è année (si ces postes sont déjà occupés),
Sentinelles adjoints, et autres adjoints et responsables de comité.
Un membre en règle du Conseil doit être Troisième Degré pour poser sa candidature. Un membre absent aux élections peut poser sa candidature par procuration. Tous les Officiers sortants sont rééligibles.
Les mises en nomination se font par propositions dûment appuyées. À noter que toute nomination déposée durant la période de mises en nomination lors des élections à l’Assemblée Générale doit être reçue. Un comité de nomination préalable est accessoire. Le président demande au candidat s’il accepte d’être mis en nomination.
Le président demande une résolution pour clore les mises en nominations à chaque poste.
Un membre en règle du Conseil qu’il soit 1 er ou 3 è Degré a droit de vote. Un membre absent aux élections ne peut pas voter par procuration. On ne peut restreindre le droit de vote à un membre en règle (par exemple à un membre venant tout juste d’être initié, transféré ou réadmis ou venant tout juste de renouveler sa carte de membre). Le scrutin se fait par vote secret.
La majorité nécessaire pour être élu à un poste est de 50% plus un. Si elle n’est pas obtenue, le candidat ayant obtenu le moins de votes est éliminé et le président doit ordonner une nouveau tour de scrutin.
En cas d’égalité des votes, le président a droit à un vote prépondérant. Pour l’exercer, il peut arriver qu’il procède par tirage au sort ou il peut choisir de reprendre le vote.
La coutume veut que le résultat du vote ne soit pas dévoilé à moins d’être demandé par le candidat défait ou par la majorité des membres de l’assemblée. Si le résultat est dévoilé, un candidat ou la majorité des membres peuvent exiger un recomptage.
Selon l’article 162-23 de la Constitution il est interdit de faire toute cabale; le défaut d’agir selon est passible de suspension, d’expulsion et dans ce cas le candidat est inéligible.
Si un poste n’est pas comblé lors des élections, le président devra reporter l’élection de ce poste à la prochaine assemblée régulière. Si le poste n’est toujours pas comblé, alors le D.D. nommera un membre pour combler ce poste d’Officier.
Les Officiers nouvellement élus entreront en fonction le 1 er juillet. À noter que la cérémonie d’installation des Officiers n’est que protocolaire.
Extrait de directives émises par le Conseil d’État,
Avril 2007.
Lundi, 17 mai 2010.
Présenté par le secrétaire archiviste, Gilbert Cinq-Mars.